Droits d'auteur
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Droits d'auteur chez ULTRABASIC
ULTRABASIC respecte les créateurs. Chaque vêtement que nous expédions est imprimé sous licence claire de l'artiste dont l'œuvre y apparaît. Nous attendons le même respect en retour — de nos designers comme de quiconque interagit avec notre marketplace.
Les trois droits en jeu
DROIT D'AUTEUR
Protège une œuvre originale fixée sur un support — un dessin, une photographie, un poème, une chanson. Posséder une copie ne donne pas le droit de la reproduire ou de la vendre.
MARQUE
Protège les mots, symboles et logos qui identifient la source de biens ou services (marques, clubs sportifs, groupes de musique). Les utiliser sans autorisation constitue une contrefaçon.
DROIT À L'IMAGE
Protège le nom, la ressemblance et la signature d'une personne. On ne peut utiliser l'image de quelqu'un pour vendre un produit sans son consentement — encore moins celle d'une personnalité publique.
L'exception de citation est étroite
Reprendre une partie d'une chanson, d'un film, d'un livre ou d'une photographie pour un t-shirt entre rarement dans l'exception de citation, même transformée. En cas de doute, abstenez-vous.
Vous repérez une contrefaçon ?
Écrivez à care@ultrabasic.com avec le lien de l'annonce et une preuve de paternité (certificat de dépôt, contrat, fichier original daté). Nous répondons sous 48 heures et retirons les contrefaçons confirmées.
ULTRABASIC se conforme à la Directive européenne sur le droit d'auteur et au DMCA américain. Les contrevenants récidivistes perdent l'accès à notre marketplace.